Déposée le 25 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emecatronik
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Smartflyer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emecatronik domicilié(e) 1551 Route de Chaparon - 74210 - LATHUILE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emecatronik domicilié(e) 1551 Route de Chaparon - 74210 - LATHUILE - France.
La marque Smartflyer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Emecatronik, SARL - 1551 Route de Chaparon - 74210 - LATHUILE - France
Emecatronik - 1551 Route de Chaparon - 74210 - LATHUILE - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566281 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03
Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566280 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; Extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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